BRICE ASSAYAG
Brice ASSAYAG a exercé au sein de cabinets français et internationaux de tout premier plan avant de fonder son propre cabinet en 2010.
Spécialisé en droit des affaires et en droit fiscal, il conseille principalement les entreprises et leurs dirigeants dans la structuration et la mise en œuvre de leurs opérations, tant en France qu’à l’international.
Membre de plusieurs réseaux professionnels, il est également l’interlocuteur privilégié de nombreux confrères, conseils en gestion de patrimoine, family offices et experts-comptables, qui le sollicitent régulièrement en qualité de référent sur les problématiques juridiques et fiscales complexes.
Philosophie
Chaque situation fait l’objet d’une analyse approfondie, à la fois juridique, financière et opérationnelle.
Au-delà des seules données techniques, nous intégrons systématiquement la dimension humaine ainsi que les objectifs patrimoniaux et professionnels de nos clients, afin de replacer chaque décision dans leur trajectoire globale.
Avec eux, nous élaborons une stratégie à la fois pragmatique, lisible et cohérente, conçue pour être mise en œuvre concrètement et dans la durée.
DROIT FISCAL
Nous intervenons en matière de fiscalité des entreprises et des particuliers, tant en conseil qu’en contentieux. Notre accompagnement couvre aussi bien les opérations courantes que les opérations exceptionnelles (restructurations, transmissions, refinancements, sorties d’associés, opérations de haut de bilan, etc.), ainsi que l’assistance dans le cadre des contrôles fiscaux, des procédures de rectification et des demandes de rescrit.
Notre champ de compétences s’étend à l’ensemble des principaux impôts et taxes : impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, TVA, droits d’enregistrement, ainsi que diverses contributions et taxes spécifiques, parfois très techniques.
Nous intervenons également dans un contexte international, qu’il s’agisse de qualifier et d’optimiser les flux transfrontaliers, d’appliquer les conventions fiscales internationales ou d’anticiper les risques de double imposition, en coordination avec les autres conseils du client lorsque cela est nécessaire.
DROIT DES SOCIÉTÉS
Nous sécurisons vos décisions corporate et vos opérations business grâce à une approche intégrée, mêlant analyse juridique, fiscale et opérationnelle, depuis la phase de structuration jusqu’à l’exécution et au suivi dans la durée.
Nous intervenons notamment lors de la création et de l’organisation des sociétés, des opérations sur capital, des pactes d’associés, des restructurations (fusions, apports, transmissions) ainsi que dans la négociation et la formalisation des relations entre associés et partenaires, afin de concilier sécurité juridique, efficacité économique et cohérence avec vos objectifs patrimoniaux.
DROIT NUMÉRIQUE
Passionnés par les nouvelles technologies, nous accompagnons de nombreux acteurs du numérique et intervenons régulièrement aux côtés de start-up, tant pour la structuration de leurs projets que pour le suivi juridique et fiscal de leur développement.
DROIT PATRIMONIAL
Au-delà de la seule fiscalité personnelle des managers et dirigeants, nous les assistons dans la structuration et la restructuration de leur patrimoine, notamment pour anticiper une succession, préparer une transmission ou se positionner face aux évolutions législatives.
Nous intervenons également à l’occasion des changements majeurs de leur vie personnelle (départ à la retraite, expatriation, situation de double résidence, séparation ou divorce, réorganisation du cadre familial, etc.), afin d’assurer une cohérence durable entre leurs choix de vie et leur stratégie patrimoniale et fiscale.